Conditions générales de ventes et d'utilisation
Welcome to MY ELEMENT !
Dernière mise à jour - AOUT 2024
Bienvenue sur le site du collectif de DJ MY ELEMENT. L'utilisation de nos services, ainsi que l'achat de nos produits, sont régis par les conditions générales suivantes. Nous vous invitons à les lire attentivement afin de garantir une expérience utilisateur transparente et satisfaisante.
ARTICLE 1 - OBJET
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site et l'achat de produits proposés par MY ELEMENT. Tout utilisateur du site accepte ces conditions sans réserve.
Développement : L'article 1 expose clairement l'objet des conditions générales, établissant leur application à tous les utilisateurs du site et à ceux effectuant des achats.
ARTICLE 2 - COMMANDES
Toutes les commandes passées sur le site sont soumises à la disponibilité des produits. MY ELEMENT se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de non-disponibilité.
Développement : L'article 2 détaille le processus de commande et informe que MY ELEMENT se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en fonction de la disponibilité des produits.
ARTICLE 3 - PRIX ET PAIEMENT
Les prix des produits sont indiqués sur le site. MY ELEMENT se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur lors de la validation de la commande. Les paiements s'effectuent en ligne.
Développement : L'article 3 informe les utilisateurs sur la politique de prix, soulignant que les prix peuvent être modifiés, mais que les commandes seront facturées en fonction des tarifs au moment de la validation.
ARTICLE 4 - LIVRAISON
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. MY ELEMENT s'efforce de respecter ces délais, mais tout retard ne donne pas droit à l'annulation de la commande ni à des indemnités.
Développement : L'article 4 établit les attentes en matière de livraison, mettant en avant les délais indiqués lors de la commande et précisant que tout retard ne justifie pas l'annulation de la commande.
ARTICLE 5 - RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Les retours sont acceptés dans les conditions précisées sur le site. Les produits endommagés à la réception doivent être signalés dans un délai de 2 jours (48 heures).
Développement : L'article 5 expose la politique de retours et remboursements, encourageant la transparence sur les conditions et délais pour les retours, notamment en cas de produits endommagés.
ARTICLE 6 - RESPONSABILITÉ
MY ELEMENT décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou à l'achat de produits.
Développement : L'article 6 clarifie la responsabilité de MY ELEMENT en soulignant que l'utilisation du site et des produits se fait aux risques et périls des utilisateurs.
ARTICLE 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle associés aux produits et au site restent la propriété de MY ELEMENT et/ou de ses partenaires. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
Développement : L'article 7 met en avant les droits de propriété intellectuelle de MY ELEMENT, soulignant l'interdiction stricte de toute reproduction non autorisée.
ARTICLE 8 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS
MY ELEMENT se réserve le droit de modifier les conditions générales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Développement : L'article 8 informe les utilisateurs que les conditions générales peuvent être modifiées et les encourage à les consulter régulièrement pour rester informés.
ARTICLE 9 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes conditions sont soumises à la loi du [Pays de votre Siège Social]. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du siège social de MY ELEMENT.
Développement : L'article 9 précise la loi applicable et la juridiction compétente en cas de litige, garantissant ainsi la prévisibilité juridique pour les utilisateurs.
ARTICLE 10 - CONTACT
Pour toute question ou information, contactez-nous à contact@myelementevent.com
Développement : L'article 10 conclut en rappelant aux utilisateurs le moyen de contacter MY ELEMENT pour toute question ou information, soulignant ainsi l'importance de la communication ouverte entre l'entreprise et ses clients.
©MY ELEMENT EVENT. Tous droits réservés.